SMAP EXPO : Les titres fonciers se numérisent

L’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie fait le pari de la technologie

L’ANCFCC offre la possibilité désormais aux personnes intéressées de s’inscrire en renseignant, en éditant et signant la demande d’inscription. La demande est à déposer sur place à l’administration de la conservation foncière la plus proche.

Depuis quelques mois, un nouveau instrument a été mis en service par l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC) au profit notamment des particuliers. En effet, ces derniers ont la possibilité de suivre toutes les formalités opérées sur un titre foncier. Il s’agit d’une mesure inscrite dans le cadre des consultations en ligne des titres fonciers et des consultations en ligne des documents cadastraux numérisés. Concrètement, l’ANCFCC offre la possibilité désormais aux personnes intéressées de s’inscrire en renseignant, en éditant et signant la demande d’inscription. Il faut préciser que la demande est à déposer sur place à l’administration de la conservation foncière la plus proche. Une tierce personne peut également déposer ledit document auprès de la conservation foncière à condition que la demande soit munie d’une procuration. Le but pour les responsables est de simplifier les procédures administratives effectuées auprès de l’agence.

Il faut dire que la conservation foncière accueille chaque année pas moins de 2,5 millions de clients selon les statistiques officielles. Par ailleurs, l’Agence avait communiqué sur le patrimoine informationnel dont elle dispose qui devait atteindre 5,5 millions de titres fonciers à fin 2017. Dans ce sens, l’ANCFCC établit annuellement 315.000 titres fonciers. Une production qui passe à près de 400.000 titres fonciers par an selon l’établissement. Ce flux ne concerne pas uniquement les titres fonciers. Ainsi, l’agence a également révélé une production de 1.250.000 certificats établis annuellement par ses services. De même, 807.000 inscriptions sont effectuées chaque année auprès de ses différentes administrations. Chaque année, l’agence effectue également pas moins de 9 millions ha en prises de vue aériennes et orthophotos en couleur ainsi que 6 millions ha en ortho-images satellites en couleur. Sur la même période, 180 cartes topographiques sont produites. L’agence a aussi enregistré un total de 141 millions de vues pour les documents numérisés. Elle a également dévoilé que son patrimoine informationnel dispose de 1.750 cartes topographiques de base et dérivés et de 97 plans topographiques de villes.

Concernant les plans urbains, le service dispose de 145 plans urbains grand public et 92 plans et cartes thématiques. Par ailleurs, l’Agence détient 33 millions ha en prise de vues aériennes et orthophotos en couleurs et 39 millions ha en ortho-images satellites en couleur. Pour ce qui est de la couverture territoriale de l’agence, celle-ci révèle disposer de 8.450 points géodésiques selon le Réseau fondamental lié au système international (ITRF05) et 40.000 points géodésiques selon les Réseaux géodésiques classiques. Elle possède également 9.000 repères de nivellement de précision tout le long de 14.000 km. Pour rappel, l’ANCFCC dispose de 154 services extérieurs à travers le pays et 5.000 employés dont 80% sont affectés à ces 154 services. A noter que l’ANCFCC a tenu récemment son conseil d’administration. Au cours de ce conseil, Karim Tajmouti, directeur général de l’ANCFCC, a présenté un exposé  portant sur les différents points inscrits à l’ordre du jour. La présentation a mis en exergue les principales réalisations au titre de l’exercice 2017, réalisations marquées par des augmentations significatives par rapport à l’exercice 2016 : 37% pour l’établissement des titres fonciers issus de l’immatriculation; 46% pour la superficie immatriculée ; et 13% pour les recettes.

Le directeur général a également exposé la vision stratégique de l’Agence à horizon 2021 ainsi que l’état d’avancement des projets structurants, dont notamment la dématérialisation des procédures et des échanges avec les usagers et les partenaires professionnels de l’Agence ainsi que la redéfinition de l’organisation et du système de gestion de l’ANCFCC. Il est également question de la sécurisation du système d’information.

Aujourd'hui le Maroc